Location d'avion

Une location ACMI (pour Aircraft, Crew, Maintenance and Insurance, ou wet lease) est une opération d’affrètement entre compagnies aériennes, où le périmètre de la location comprend l’avion, l’équipage, la maintenance et les assurances, qui sont fournis par l’opérateur affrété (loueur, frêteur ou lessor). Les autres éléments du vol (carburant, assistance aéroportuaire, droits de trafic, taxes de survol…) restent à la charge de la compagnie cliente (locataire, affréteur ou lessee).

Pour la compagnie cliente, l’affrètement ACMI est un moyen de couvrir des besoins anticipés et de gagner en flexibilité, mais également de trouver une solution de remplacement avion dans l’urgence.

Ainsi, la compagnie qui affrète l’avion peut anticiper sur une surcharge programmée de son programme de vols pour couvrir les pics saisonniers, ou faciliter le lancement de nouvelles liaisons. Elle peut également faire face sans préavis à un événement imprévu (panne avion, AOG, avion immobilisé, tension du programme du personnel navigant) nécessitant un remplacement en externe, et éviter d’annuler ou retarder lourdement ses vols et laisser ses passagers sans solution de transport.

Pour la compagnie aérienne bailleur, qui met à disposition l’avion, c’est l’opportunité de faire voler un avion qui n’a pas d’activité programmée sur son réseau propre pendant un creux d’activité, ou de faire du wet leasing une activité à part entière, certaines compagnies aériennes étant dédiées à cette activité de location ACMI.

La location d’avion de compagnie aérienne prend deux formes principales :

La location sèche, ou dry lease : le loueur met à disposition de la compagnie cliente un appareil, et seulement cet appareil. La compagnie cliente inscrira l’avion sur sa liste de flotte.

L’affrètement, sous-affrètement ou wet lease : le service inclut généralement les 4 composantes ACMI : avion (A), équipage (C), maintenance (M), assurance (I). Le loueur garde l’avion sur sa liste de flotte, et la prestation comprend l’ensemble de l’équipage : pilotes et personnels navigants commerciaux. Le locataire fournit les prestations liées à la route sur son compte propre : numéro de vol, droits de trafic et de survol, assistance aéroportuaire, avitaillement carburant, collations passagers, chargement/déchargement du fret…

Pour les contrats de longue durée, une variante est possible, le damp lease : seuls les pilotes sont fournis par le bailleur, le locataire utilisera ses propres équipages commerciaux.

Plus rarement, les pilotes sont également fournis par le locataire, ou parlera alors de contrat AMI.

Il existe des compagnies aériennes qui n’opèrent pas de lignes régulières et qui sont spécialisées dans la location d’avions en ACMI.

L’expertise d’AVICO est d’avoir développé une relation de partenariat avec l’ensemble de ces fournisseurs d’ACMI et une compétence technique d’audit de ces compagnies afin de pouvoir proposer un produit et un service répondant aux plus hauts standards d’exigence des compagnies aériennes.

Les compagnies aériennes régulières sont généralement clientes de locations ACMI, mais peuvent également être fournisseurs de wet lease ACMI sur leur période de basse activité afin d’optimiser leur programme des vols.

AVICO met à la disposition des compagnies aériennes, clients comme fournisseurs, son tissu relationnel international et les compétences techniques et contractuelles de ses équipes opérationnelles.

Le bailleur garde l’avion sur sa liste de flotte. Il est avant tout responsable de l’avion, de sa navigabilité et de son exploitation.

La compagnie cliente, qui l’affrète, est responsable des passagers et du fret transporté.

Le contrat d’affrètement détaille les fonctions et les responsabilités des parties, et devra apporter toutes les précisions afin d’éviter un litige ultérieur.

En termes d’assurances, il est important pour chacune des parties de vérifier que le partage de la couverture des assurances n’a pas de faille. Classiquement, le Lessor assure l’avion (hull) et les tiers au sol (third parties), le Lessee assure les passagers et le fret transporté. Il faut également vérifier que le montant des couvertures passager est adapté, que les pays exclus des polices d’assurance des compagnies fréteur et affréteur sont compatibles avec les opérations envisagées.